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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO BIBRACTE
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Lait de jument Bio Bibracte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lait de jument Bio Bibracte
BIO BIBRACTE, SARL

Numéro de dépôt :
3807398
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
Lait de jument Bio Bibracte de BIO BIBRACTE

Présentation de la marque Lait de jument Bio Bibracte

Déposée le 17 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO BIBRACTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lait de jument Bio Bibracte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO BIBRACTE domicilié(e) PIERREFITTE - 58170 - POIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 420 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO BIBRACTE domicilié(e) PIERREFITTE - 58170 - POIL - France.

La marque Lait de jument Bio Bibracte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lait de jument Bio Bibracte est expirée depuis le 17 février 2021.

BIO BIBRACTE a également déposé les autres marques suivantes : EQUUS XIX


BIO BIBRACTE, SARL - PIERREFITTE - 58170 - POIL - France - SIREN 522420090


BIO BIBRACTE - PIERREFITTE - 58170 - POIL - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; bains médicinaux ; herbes médicinales et tisanes issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine « tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.